MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D'UTILISATION
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Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable de Alsace Destination Tourisme, sous réserve du service de téléchargement des audio guides, des fichiers GPS, KML, PDF et des services mobiles et de l'autorisation suivante : Alsace Destination Tourisme vous autorise à visualiser, parcourir et consulter les pages du service et à imprimer des extraits de ces pages à des seules fins personnelles ou de promotion de l'outil.
Alsace Destination Tourisme et le ResOT sont propriétaires de l'ensemble des outils nécessaires aux services proposés et sont titulaires des droits de propriété intellectuelle liés au site.
Modification du service
Alsace Destination Tourisme se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d'interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du service et ce sans avoir à vous en informer au préalable. Alsace Destination Tourisme ne pourra être tenu pour responsable de toute modification, suspension ou interruption du service.
Liens vers les sites tiers
Des liens hypertextes pourront vous être proposés afin d'accéder à des sites édités et gérés par des tiers. Alsace Destination Tourisme ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable, directement ou non, de toute atteinte aux dispositions légales et réglementaires applicables ainsi que des conséquences de ces atteintes par lesdits tiers. Alsace Destination Tourisme n'engage ni sa responsabilité contractuelle, ni sa responsabilité financière quant à tout litige qui pourrait survenir suite à l'utilisation ou la consultation de ces sites et services tiers.
Recommandation particulière aux utilisateurs internationaux
Compte tenu des spécificités du Web, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles applicables dans le pays où vous consultez le site et à partir duquel vous émettez du contenu et au comportement des utilisateurs du réseau. En particulier vous acceptez de vous conformer aux lois applicables en matière de transmission de données à partir de la France ou du pays où vous résidez.
Garanties
Vous reconnaissez et acceptez expressément que vous utilisez le service à vos risques et périls. Le service est accessible en fonction de sa disponibilité et Alsace Destination Tourisme ne fournit aucune garantie quant à la compatibilité du service et à l'usage qui en est fait.
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Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent au service de téléchargement de fichier ou d'audio guide ou tout autre type de téléchargement sur ordinateur, module GPS ou support mobile proposés par Alsace Destination Tourisme et pourront être modifiées à tout moment. En accédant au service vous acceptez de vous y conformer. Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial ou professionnel quel qu'il soit, tout ou partie du service, toute utilisation du service ou tout droit d'accès au service.
L'interface "www.routes-alsace.com" présente une sélection de 8 circuits en Alsace et propose un module de création d'excursions personnalisées. En fonction de vos préférences, vous pourrez générer un roadbook en ligne avec des fichiers audio et un fichier PDF, GPX ou KML, qu'il vous faudra télécharger sur votre PC ou tout autre support, puis transférer par vos propres moyens sur votre support mobile compatible avec le service. Alsace Destination Tourisme ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de non ou mauvaise réception. Il vous appartient de vérifier le contenu des fichiers à réception.
L'interface vous permet d'accéder à une carte interactive et notamment de visualiser des itinéraires et des points d'intérêts. En utilisant ce service de cartographie, vous vous engagez à respecter les conditions générales d'utilisation de Google.
Règlement des litiges
Tout litige qui surviendrait dans le cadre de la mise en oeuvre du service et des conditions d'utilisation est soumis à la loi française, et sera, à défaut d'accord amiable, porté devant les tribunaux compétents de Strasbourg.
Alsace Destination Tourisme est seule habilitée à traiter toute réclamation qui surviendrait au titre de l'utilisation du service.
Publication et hébergement
Editeur
Alsace Destination Tourisme
1 rue Schlumberger BP 60337 68006 COLMAR CEDEX
Tél. : +33 (0)3 89 20 10 68 - Fax : +33 (0)3 89 23 33 91
www.alsace-destination-tourisme.com
Création technique / Conception graphique
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10 rue Colonel Bougault
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SIRET n° 807 599 881 00024
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Hébergement
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Crédit photos
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